Droit au Commandement

Le principe de l'unité de commandement, lors des interventions, est le facteur primordial de l'efficacité des secours.

Le droit au commandement est fixé comme suit par les articles 33 et 34 du décret n° 53-170, du 7 mars 1953, portant statut des sapeurs-pompiers communaux.

"Art. 33.-  En cas de sinistre, la direction et l'organisation des secours relèvent, sous l'autorité du maire :

- du chef de corps local de sapeurs-pompiers jusqu'à l'intervention du centre de secours ;
- du chef de centre le plus élevé en grade.

Le commandement du corps ou du centre appartient, en l'absence du chef, au sapeur-pompier le plus ancien dans le grade le plus élevé. "

"Art. 34.- La direction des secours appartient à l'inspecteur départemental des services d'incendie dès qu'il arrive sur les lieux du sinistre ou à l'officier de sapeurs-pompiers désigné par le préfet.

Au cours des interventions, les sapeurs-pompiers n'ont d'ordre à recevoir que des officiers ou sous-officiers de leur corps : chaque chef de détachement transmet les ordres à ses hommes.

Il est fait obligation aux chefs de centre de rendre compte de leurs interventions à l'inspecteur départemental des services d'incendie.

Le Fourgon d'incendie - L'ensemble Fourgon D'Incendie (NF S 61 511)

Article premier

Le fourgon d'incendie et l'ensemble fourgon d'incendie sont des engins utilisés par les services de secours et de lutte contre l'incendie, particulièrement en zone rurale ou semi-rurale.

Ils transportent le personnel et le matériel nécessaires à l'extinction des incendies et aux sauvetages. Ils permettent de faire face à un sinistre avec des moyens sensiblement comparables à ceux du fourgon pompe, ou des fourgon-pompe mixte ou fourgon pompe-tonne, à cette différence, toutefois, avec ces deux derniers, qu'ils ne transportent pas d'eau.

L'emploi de motopompes offres même, dans certains, cas une plus grande souplesse de manœuvre, la mise en aspiration d'un véhicule-pompe étant parfois plus délicate, voire impossible. La mise en œuvre d'une motopompe exige, par contre, généralement, un temps légèrement supérieur.

Pour répondre aux besoins des corps de sapeurs-pompiers, besoins qui peuvent varier dans une certaine mesure d'un secteur à l'autre, deux formules ont été retenues :

- un véhicule unique, lourd, fourgon d'incendie ;
- des véhicules plus légers, constituant un ensemble fourgon d'incendie (E.F.I.) à savoir :
- un dévidoir automobile léger ;
- un fourgon d'incendie (F.I.L.).

Ce premier départ "permet" :

- soit de mettre en œuvre jusqu'à trois lances de 65/18 à au moins 300 mètres d'un point d'eau ;
- soit de mener à bien des opérations élémentaires de sauvetage et de protection ;
- éventuellement d'assurer le secours aux asphyxies et accidentés.

Lorsque les motopompes sont en manœuvre, les véhicules deviennent disponibles et peuvent servir éventuellement :

 - à transporter des blessés ;
 - à amarrer à pied d’œuvre du matériel des motopompes et du personnel supplémentaires ;
 - à mesurer des liaisons, le ravitaillement en carburant, etc.


Personnel.

Le personnel nécessaires pour servir normalement le fourgon d'incendie (ou l'ensemble fourgon d'incendie, se compose selon le cas, de neuf à dix gradés et sapeurs en principe :

- un officier ou sous-officier, chef de garde ;
- si possible un sous-officier adjoint de préférence conducteur lui-même, qui peut être, notamment chargé
  particulièrement de diriger l'alimentation.
- un radiotéléphoniste, agent de transmission, éventuellement ;
- un conducteur ;
- deux équipes de trois hommes.

Le personnel prend place à bord du ou des véhicules, ou se rassemble à l'extérieur, dans la position "A vos
rangs" selon le type des engins et la composition numérique du ou des équipages.

On pourra s'inspirer, selon le cas des dispositions arrêtées pour le personnel du fourgon pompe les deux équipes se plaçant de part et d'autre de la M.P.R. dans le cas du F.I.

Feux dans les Étages Supérieurs des Immeubles Élevé (non I.G.H.)

A - Généralités

Avant de partir en reconnaissance, se renseigner auprès du concierge ou des occupants de l'immeuble sur le cheminement le plus commode pour accéder (1).

Selon les circonstances, il y a intérêt à faire des établissements verticaux :

- par la cage d'escalier, si possible ;
- par l'extérieur.


Utiliser de préférence les colonnes sèches ou humides, s'il y en a.

Si l'immeuble n'est pas connu et n'a pas fait l'objet d'un plan spécial, se faire préciser l'emplacement exact de la ou des colonnes.

Le chef de détachement ne doit pas omettre, avant de partir en reconnaissance, de donner toutes indications relatives à l'alimentation de la colonne sèche.

L'établissement des lances et l'alimentation de la colonne sèche sont conduits simultanément.

La vérification des prises de refoulement, à chaque étage, n'est pas une obligation. Cette opération est effectuée lorsqu'il est constaté, à la sortie des lances, un débit insuffisant. Le chef de garde désigne alors le personnel nécessaire pour cette vérification.

La reconnaissance est complétée par un examen minutieux des communications verticales (ascenseurs, escaliers, vide-ordures, monte-courrier, gaines techniques.

(1)  Si un ascenseur peut être utilisé, il est prudent de ne l'emprunter que jusqu'au niveau immédiatement inférieur à l'étage où se situe le sinistre. La reconnaissance est terminée par un escalier. On évite ainsi le risque de déboucher soudain dans un volume déjà envahi par la fumée par les gaz chauds.

Les Bras Elévateurs Articulés (ou Plates-Formes Elévatrices) (B. E. A. ) (non normalisés)

Article premier

Généralités

Les bras élévateurs articulés s'apparentent aux échelles aériennes, qu'ils complètent mais ne peuvent remplacer dans tous les cas.

Il en existe différents modèles, qui peuvent être classés en deux grandes catégories :

- engins à deux bras articulés ;
- engins à bras télescopiques, avec, en extrémité, un élément court articulé, le "balancier".

Ils comportent, en extrémité du deuxième bras ou du balancier, une plateforme ou nacelles, susceptible de recevoir une charge utile de 300 kg au moins (soit 3 ou 4 personnes).

Montés sur plate-forme pivotante, sur des châssis sensiblement de mêmes caractéristiques que ceux des E.P.A., ils permettent d'atteindre des hauteurs de l'ordre de 25 m : la portée horizontale est de 10 mètres environ.

L'ensemble des manœuvres peuvent être commandées aussi bien depuis la nacelle que depuis la tourelle intérieure.

Article 2


Équipements

La nacelle du B.E.A est habituellement dotée d'un équipement hydraulique comportant :

- une lance Monitor à orifice de 30 mm ;
- une sortie de refoulement de 65 ;
- une sortie de refoulement de 20 ;
 - une rampe de pulvérisation formant rideau d'eau protecteur, le tour desservi par une canalisation en
    éléments fixes et flexibles de 80 mm de diamètre intérieur, dont l'alimentation est normalement assurée par
    deux établissements de 110, sous une pression de 10 bars au moins à l'arrivée à l'engin.

La nacelle peut, en outre, être équipée d'un dispositif d'évacuation verticale, E.V.Z, dit " chaussette ".


Article  3

Possibilités

Les B.E.A  permettent :

- l'attaque de feux importants, en position dominante, au moyen de la lance Monitor ;
- l'attaque, depuis la nacelle, au moyen de lance de  20/7 ou 8 ou (et) d'une lance de 65/18 ;
- la pénétration dans un immeuble, au moyen d'un établissement de 20 mm et (ou deux de 45) ;
- l'exécution de sauvetages en discontinu, lorsque les personnes à évacuer sont amenées à terre
  de la nacelle ;
- l'exécution de sauvetages en continu, à la cadence de 6 personnes à la minute, au moyen du
   dispositif  E.V.Z.

   Article  4

   Personnel

   L'équipage du B.E.A se compose normalement de 4 hommes ;
- 1 chef de voiture, gradé, voire sous-officier, conducteur confirmé ;
- 1 équipe de manœuvre comprenant ;
.  chef ;
.  sous-chef  ;
-  servant.

Article  5

 Matériels

Le B.E.A. est équipé des matériels accessoires d'intervention suivants :

a) Matériels d'extinction :

- 1 tuyau de 70 x 20 m ;
- 1 tuyau de 70 x 20 m (monté à demeure sur une lance de 65/18) ;
- 1 division de 65/18  ;
- 1 lance de 65/18 ;
- 1 division de 65/2  x 40 à robinet ;
- 2 extincteurs (1 à eau pulvérisée, 1 à poudre) ;

b) Matériels d'exploration et de sauvetage :

- 1 dispositif (E.V.Z. (éventuellement) ;
- 2 cordages ;
- 2 commandes ;
- 2 sangles avec mousquetons de sécurité ;
- 1 appareil respiratoire isolant ;
- 1 projecteur portatifs ;

c)  Autres matériels divers :

- 1 hachette avec gaine ;
- 1 hache ;
- 1 grande pince avec gaine ;
- 1 masse lourde ;
- 1 petite bâche.

Article 6

Manœuvres

A - Établissements

1.  Lance Monitor mise en œuvre depuis la tourelle.

Le chef de voiture met l'engin en place au point de manœuvre et demeure aux commandes de tourelle, prêt à intervenir.

Le sous-chef et le servant raccordent les établissements de tuyaux, réalisés par les équipes des engins chargés de l'alimentation du B.E.A., ouvrent les vannes des orifices d'alimentation au commandement " Ouvrez ! " du chef d'équipe.

2. Lance Monitor mise en œuvre depuis le bas.

Le chef de voiture met l'engin au point de manœuvre.

Le chef d'équipe s'assure de l'ouverture de la vanne d'alimentation de la lance et de celle du rideau d'eau, ainsi que de la fermeture des orifices de refoulement de 65 et 20. Puis il se munit du boitier de commande à distance de la lance et donne au chef de voiture les indications de manœuvre du B.E.A, en fonction des nécessités de la mise en œuvre de la lance.

Le sous-chef et le servant opèrent comme précédemment.


Établissement d'une grosse lance.

Le chef de voiture met l'engin en place au point de manœuvre et demeure aux commandes de tourelles, prêt à intervenir.

Le chef se munit de la grosse lance, pourvue de l'élément de tuyau de 70 x 2 m, et prend place dans la nacelle.

Il y est rejoint par le sous-chef, muni d'un tuyau de 70 x 20 m et manœuvre le bras depuis son poste.

Une fois la nacelle en position de manœuvre :

- le chef  ferme la vanne d'alimentation de la lance Monitor et celle de l'orifice de 20 ;
- le sous-chef  raccorde à l'orifice de refoulement de 65 ;
.  soit l'élément de tuyau de 70 x 2 m ;
.  soit le tuyau de 70 x 20 m ;
ouvre la vanne, au commandement du chef, qu'il rejoint ensuite, au point d'attaque, s'il y a lieu.


Le servant procède seul, comme en 2 ci-dessus.

Établissement d'une lance de 20/7 ou 8.

Manœuvre identique à celle décrite ci-dessus, à cette différence qu'il s'agit d'une lance de 40/7 au lieu de la lance de 65/18.

B.- Sauvetages

1. En discontinu.

Les personnes à évacuer sont amenées à terre au moyen de la nacelle. Les opérations se déroulent comme il est dit au chapitre premier, article 9, H- 2.2 ci-avant.

2.  En continu, au moyen du dispositif 

Le chef de voiture met en place l'engin au point de manœuvre, amène la nacelle au sol et demeure aux commandes de tourelle, prêt à intervenir.

Le chef d'équipe prend place dans  la nacelle, déverrouille et enlève la trappe et la fixe sur son support ; puis il met en place le sac " chaussette ", apporté par le sous-chef, qui l'aide dans cette opération.

Le sous-chef se munit alors d'une sangle rejoint le chef dans la nacelle.

Le chef manœuvre pour amener la nacelle au point voulu, tandis que le servant assure le déploiement
correct de la " chaussette " et s'assure de la bonne fixation des différents éléments.

Au commandement de "Bien ! ", donné par le chef lorsque la nacelle est au point voulu, le servant décroche les éléments en excédent et ajoute, au besoin, l'élément court de 1 mètre (l'extrémité basse de la chaussette doit être située au moins à 1,50 m du sol, de manière à absorber l'allongement du dispositif et à faciliter la sortie des personnes).


Pour exécuter les évacuations :

- le sous-chef ouvre l'accès à la nacelle, se porte auprès des personnes à évacuer et les guide une à une
   jusqu'à la plate-forme ;
- le chef reste dans la nacelle, reçoit les personnes et règle leur descente ;
- le servant, au sol, freine l'arrivée et aide les personnes à sortir de la " chaussette ".

Nota.-  En principe, une seule personne doit se trouver sur la plate-forme, s'apprêtant à descendre, pendant qu'une autre se trouve déjà à l'intérieur de la " chaussette ".

Article 7

Remarques

- Les B.E.A sont des engins plus lourds et encombrants encore que les E.P.A. : poids total de l'ordre de 20
   tonnes, largeur en position d'utilisation de plus de 4 mètres, au niveau des stabilisateurs. Ils doivent être mis
   en semelles des stabilisateurs sur des plaques de regards divers.

- Pour la mise en œuvre technique et l'entretien des engins, se reporter aux notices techniques du
   constructeurs particulières à chaque modèle d'engin.
- Après chaque utilisation de la " chaussette ", vérifier soigneusement l'état du dispositif d'attache de cette
   dernière au cercle de maintien et le fonctionnement des mousquetons.
 - La trappe de la nacelle ne doit jamais être enlevée au-dehors du cas d'emploi de la " chaussette ".













 

Pèse-Bouche et Pèse-Poteau Manchons de Prise de Pression

1.  Pèse-bouche et pèse-poteau.

Ces appareils sont utilisés, au cours des visites d'hydrants ou lors de la réception d'appareils nouvellement posés, pour vérifier leur pression.

a)  Pèse-bouche de 100 mm.

Nomenclature.

Le demi-raccord Dubois 42, le corps de l'appareil, le manomètre, le robinet ou purge.

Manœuvre :

Pour vérifier la pression d'une bouche, la dégorger, monter le pèse-bouche, robinet de purge ouvert, ouvrir totalement la bouche, fermer le robinet de purge lorsque la purge d'air est complète et effectuer la lecture (pression statique).

L'épreuve terminée, fermer la bouche, ouvrir le robinet de purge, démonter le pèse-bouche et refermer le couvercle de la bouche.

Nota .- Il existe également un coude d'alimentation pèse-bouche de 100.

b)  Pèse-bouche de 150 mm.

Même modèle que le précédent, mais monté sur un demi-raccord à vis femelle de 150.

Pèse-poteau de 100 mm.

Nomenclature :

Le demi-raccord symétrique de 100, le corps de l'appareil, le manomètre, le robinet de purge.

Manœuvre :

Pour vérifier la pression d'un poteau d'incendie de 100 ou 2 fois 100 :

-   s'il y a lieu, ouvrir le coffre de protection à l'aide de la clé spéciale pour poteau ;
-   démonter le bouchon obturateur (ou l'un des deux bouchons obturateurs) de 100 mm ;
-   dégorger le poteau ;
-   monter le pèse-poteau, sur le demi-raccord de 100 mm, robinet de purge soit complète ;
-   fermer le robinet de purge ;
-   assurer l'ouverture totale du poteau (13 tours) ;
-   lire la pression au manomètre (pression statique) ;
 
lecture faite :

-  fermer le régulateur jusqu'à à ce que l'aiguille du manomètre revienne au zéro ;
-  ouvrir le robinet de purge afin que s'évacue l'eau comprise entre le niveau des prises de refoulement et la
    et la partie supérieure de la colonne du poteau ;
-   remonter le bouchon obturateur de 100 ;
-   refermer le coffre s'il y a lieu.

Nota.-   Le relevé de la pression d'un poteau d'incendie peut être, éventuellement effectué au moyen du pèse-bouche de 100 mm ; il faut alors, utiliser un raccord intermédiaire A.R. de 100 et à levier partie mâle
de 100 mm.


2.  Manchons de prise de pression.

Fabriqués en diamètres nominaux de 40, 65 ou 100 mm, ils servent à mesurer les pressions hydrauliques, en tout point d'un établissement de tuyaux (intercalés entre 2 tuyaux), à la sortie de refoulement d'un engin-pompe, à l'entrée d'un injecteur, d'une lance, même à contrôler la pression d'un hydrant, d'une colonne en charge, d'une colonne sèche alimentée...


Nomenclature :

-   les deux demi-raccords symétriques, avec verrous ;
-   la chambre annulaire : en bronze pour les diamètres de 40 et 65 en alliage léger pour le diamètre de 100 ;
-   le robinet purgeur à 2 voies ;
-   le manomètre, gradué en bars, de 0 à 16 (manchon de 65 mm, ou de 0 à 25 bars (manchon de 100).


Manœuvre :

- pour contrôler un établissement, brancher l'appareil à l'endroit voulu : entre deux tuyaux, à la sortie de la
   pompe, à l'entrée de l'injecteur, de la lance..., faire la purge et lire la pression ;
- pour contrôler un hydrant, placer l'appareil sur un coude d'alimentation ou directement sur le poteau.

Mais, pour avoir une indication correcte, il faut brancher, à la sortie d'un manchon, un élément de tuyau muni d'une lance.

Faire la purge et lire la pression au manomètre (pression statique si la lance est fermée) ; si on ouvre la lance, l'eau s'écoule et le manomètre indique alors la pression dynamique au point considéré.

Feu D'Aéronefs

Ces feux se différencient suivant :

- le type et la destination (civil ou militaire de l'appareil) ;
- le point de chute (zone habitée ou inhabitée) ;
- l'importance du feu ;
- le nombre des passagers ;
- l'intensité du vent.

Il y a lieu aussi de tenir compte de la direction du vent :

- pour prendre position près de l'appareil en feu ;
- pour dégager les occupants et leur éviter d'être atteints par les flammes à leur sortie de l'appareil qu'on fera
  pivoter s'il y a lieu.

Les services de sécurité des aérodromes sont dotés en général de moyens spéciaux caractérisés par leur puissance, leur rapidité de mise en œuvre de leur grande vitesse de déplacement.

Tout ceci est est prévu pour une intervention aussi rapide que possible, qui doit permettre éventuellement le sauvetage des passagers et l'équipage.

En cas de chute d'aéronefs en dehors de l'enceinte des aérodromes, on opérera suivant les mêmes principes que pour les feux de camions-citernes attaque massive du foyer pour faciliter, si c'est encore possible, les sauvetages, emploi de la mousse et de la poudre, protection contre les dangers de propagation du feu.


D'une manière générale : 

- les portes-lance encadrent les moteurs et réservoirs et, s'il s'agit d'un appareil militaire, évitent de se placer
  devant la ligne de tir des armes ;
- les opérations de sauvetage et d'extinction sont menées très rapidement et éventuellement ;
- le carburant enflammé est attaqué en principe, à la mousse et à la poudre ;
 - les parties métalliques, en alliage léger, qui se consument, sont recouvertes de sable ou de terre humidifiés
   et les aménagements intérieurs, qui brûlent sont justiciables de jets d’eau pulvérisée ou pleins ;
 - le feu, qui s'est propagé au voisinage (végétation ou bâtiments), est combustible par les moyens habituels ;
- si l'aéronef est tombé sur une localité, il faut s'efforcer d'empêcher tout déversement de carburant en égout.
   en cas d'impossibilité, faire évacuer les abords des regards et prévenir le service des égouts.
- S'il s'agit d'un appareil porteur d'une arme nucléaire, se conformer aux prescriptions de l'instruction
   interministérielle provisoire du 15 juin 1967 jointe au plan O.R.S.E.C  R.A.D. déjà mentionné à l'article
   26 ci-dessus.

Civière à Aubes Dumont

Présentation :

Destinée au relevage de blessés graves dans des conditions difficiles, la civière à aubes Dumont
est composée de :

- un plateau destiné à supporter la tête et le corps ;
- une partie coulissante destinée aux jambes ;
- un arceau de protection de la tête, de 45 cm de largeur ;
- un arceau de protection de 35 cm de largeur pour les pieds ou la tête des personnes aux
   épaules étroites ;
- trois sangles contenues dans une pochette.

L'ensemble plateau se sépare en deux parties qui peuvent être glissées sous la victime, de part et d'autre de celle-ci sans avoir à la soulever. L'assemblage des deux parties s'effectue par simple pression.


Manœuvre :

- allonger la civière à côté du blessé ; libérer la sécurité et tirer la partie coulissante à la longueur nécessaire
  et verrouiller ;
- déverrouiller à chaque extrémité et séparer les deux parties de la civière ;
- pousser sous la tête et verrouiller cette extrémité ;
- par une action de ciseaux, ramener les deux autres extrémités l'une vers l'autre et verrouiller (prendre soin
  de ne pas pincer la victime ou lui tirer les cheveux) ;
- mettre en place le (les) arceaux) de protection ;
- sangler la victime ;
- soulever le brancard en saisissant les tubes latéraux de la civière par les ouvertures ménagées
  dans les aubes.

Entretien :

Laver à l'eau ; huiler légèrement les éléments tubulaires coulissantes et les verrous ; éviter le contact d'acides.

NOTA. - Cet appareil peut être utilisé éventuellement dans le dispositif d'évacuation verticale E.V.Z.
("Chaussette").

L'Ensemble Grande Puissance Mousse (E.G.P.)

L'expérience de grands feux de dépôts d'hydrocarbures survenus au cours des années dernières, a mis en lumière la nécessité de disposer de moyens de  production de mousse à grande puissance, constitué de canons à mousse répondant au moins aux caractéristiques suivantes :

- débit de mousse : 18 m3/mn, soit environ 1 000 m3/h ;
- débit d'eau au canon : 3.000 l/mn environ ;
- consommation d'émulseur :120 litres/mn environ ;
- portée horizontale maximale : jusqu'à 45 mètres ;
- portée verticale : jusqu'à 25 mètres.

Pour pouvoir assurer l'alimentation correcte du canon à mousse, il faut donc :

- disposer de trois établissements de 110 (si le canon à mousse n'est pourvus que de 2 orifices d'alimentation
   correcte du canon, dont l'emplacement peut se révéler d'accès difficile.

Pour réaliser celle-ci, un procédé a été mis au point qui, grâce à l'emploi d'une M.P.E, pour refouler l'émulseur jusqu'à un fût de transvasement dans lequel est plongée la canne du canon (ou injecteurs, permet d'assurer l'alimentation correcte de ce dernier jusqu'à 200 mètres du stock d'émulseur.

Les ERP

Généralités.

On va commencer par la définition des ERP.

Article R 123-2 (du Code de la Construction et de l'Habitation) : Constituent des établissements recevant du public tous bâtiments, locaux et enceintes dans lesquels des personnes sont admises, soit librement, soit moyennant une rétribution ou une participation quelconque, ou dans lesquels sont tenues des réunions ouvertes à tout venant ou sur invitation, payantes ou non.

Sont considérées comme faisant partie du public toutes les personnes admises dans l'établissement à quelque titre que ce soit en plus du personnel.


Le Classement des ERP :

Les établissements sont classés par type, selon la nature de leur exploitation (article GN1 du Règlement de sécurité contre l'incendie relatif aux établissements recevant du public) :

J -   Structures d'accueil pour personnes âgées et personnes handicapées (7) ;
L -  Salles d'audition, de conférences, de réunions, de spectacles ou à usages multiples ; 
M - Magasins de vente, centres commerciaux ;
N -  Restaurants et débits de boissons ;
O - Hôtels et pensions de famille ;
P  - Salles de danse et salles de jeux ;
R - Établissements d'éveil, d'enseignement, de formation, centres de vacances, centres de loisirs
       sans hébergement (8) ;
S  - Bibliothèques, centres de documentation (2) ;
T  - Salles d'expositions ;
U -  Établissements sanitaires
V -  Établissements de culte
W - Administration, banques, bureaux
 X - Établissements sportifs couverts
 Y - Musées (3)

b) - Établissements spéciaux :

- PA     :   Établissements de plein air ;
- CTS  :  Chapiteaux, tentes et structures (4) ;
- SG    :  Structures gonflables ;
- PS     :   Parcs de stationnement couverts ;
- GA    :   Gares (5) ;
- OA    :   Hôtels-restaurants d'altitude (5) ;
- EF     :   Établissements flottants (6) ;
- REF  :   Refuges de montagne (6).

(1)  Remplacé par arrêté du 7 juillet 1983.
(2)  Modifié par arrêté du 11 novembre 1989.
(3)  Ajouté par arrêté du 23 janvier 1985.
(4)  Remplacé par arrêté du 23 janvier 1985.
(5)  Ajouté par arrêté du 10 juillet 1987.
(6)  Ajouté par arrêté du 10 novembre 1994.
(7)  Ajouté par arrêté du 19 novembre 2001 (JO du 6 février 2002).
(8)  Modifié par arrêté du 13 janvier 2004 (JO du 14 fevrier 2004).

* Quel que soit leur type, ils sont également classés par catégorie (article R123-19 du Code de
   la Construction et de l'Habitation).

- 1ère catégorie  :   au-dessus de 1 500 personnes ;
- 2ème catégorie :  de 701 à 1 500 personnes ;
- 3ème catégorie :  de 301 à 700 personnes ;
- 4ème catégorie :  300 personnes et au-dessous, à l'exception des établissements compris dans la
   5ème catégorie :  établissements faisant l'objet de l'article R. 123-14 dans lesquels l'effectif du
   public  n'atteint pas le chiffre minimum fixé par le règlement de sécurité pour chaque type d'exploitation.

Chauffage

Les installations de chauffage et d'éclairage des bâtiments sont à l'origine de très nombreux accidents dûs, dans des proportions variables, à des installations imparfaites, à un défaut d'entretien  et à l'imprévoyance ou la négligence des usagers.
 Les fuites de gaz, en particulier, peuvent occasionner, non seulement des asphyxies mortelles, mais des explosions très dangereuses.

Dans le cas où l'on perçoit une odeur de gaz, si faible soit-elle, il faut immédiatement supprimer toutes les sources d'éclairage à flammes et  éteindre les foyers. On ne doit même pas actionner les sonnettes électriques ; celles-ci comportent un trembleur, dont l'étincelle peut provoquer une explosion. La sonnerie du téléphone, elle-même, peut provoquer une explosion. En conséquence, décrocher les appareils.